Pour satisfaire aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, seront énoncées ci-après les mentions légales requises afin de permettre l’identification de l’éditeur du présent site Internet.

 

Propriété

Le présent site est édité par la société SAS IKOW SOLAR au capital de 10 000,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LISIEUX sous le numéro 94832129400019 , et dont le siège social est 1067, avenue Georges Duval - 14100 LISIEUX

Le directeur de publication est Sebastien PETYT.

Le responsable de la rédaction est Vincent ROUSSEAU.

Le présent site est hébergé par la société 7/7 24/24.

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

Le service clientèle du présent site est accessible du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 par courrier électronique à l’adresse suivante contact@panosolaire.fr ou par courrier postal à l'adresse suivante : SAS IKOW SOLAR - 1067, avenue Georges Duval - 14100 LISIEUX

Dans ces deux derniers cas, l'éditeur s'engage à apporter une réponse sous deux jours ouvrés.

 

Déclaration légale

Selon les dispositions de la loi française du 6 Janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, les Sites, ainsi que les différents traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir des sites, ont fait l’objet de déclarations auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Pour plus de renseignements concernant ces déclarations, vous pouvez contacter notre service de publication.

Loi applicable

La loi française sera appliquée à toutes les relations juridiques entre les internautes et SAS IKOW SOLAR et/ou ses représentants, qui se rapporteront au site www.panosolaire.fr

 

Propriété intellectuelle

Les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) diffusés sur les Sites sont la propriété exclusive de la société SAS IKOW SOLAR, ou de ses prestataires, et sont protégés par les droits d’auteurs. Toute utilisation ou détournement, total ou partiel, sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle. De même, un lien hypertexte en direction des Sites sans l’autorisation expresse et préalable de la société SAS IKOW SOLAR est interdit.

Liens vers des sites externes

Les liens hypertextes des Sites en direction de sites externes ont fait l’objet d’autorisations préalables, mais ces sites n’étant pas contrôlés par SAS IKOW SOLAR , la SAS IKOW SOLAR n’assure aucune garantie quant à leur contenu ou la qualité de leurs services.

Limite de garantie

De façon générale, la SAS IKOW SOLAR ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès, de l’utilisation des services du présent site, ou de sa non utilisation.

Nouveau compte S'inscrire