MENTIONS LÉGALES — PANOSOLAIRE.FR

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site panosolaire.fr est édité par :

POLYCHORE HOME 001 Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 € Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France RCS Paris — SIREN : 101 326 775 — SIRET : 101 326 775 00018 TVA intracommunautaire : FR 88 101326775 — Code APE : 4791A E-mail : contact@panosolaire.fr

Responsable de publication : Maxime GOUPIL Webmaster : contact@panosolaire.fr

 

2. HÉBERGEUR

Le site panosolaire.fr est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada Site : www.shopify.com

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

POLYCHORE HOME 001 est propriétaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site panosolaire.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de POLYCHORE HOME 001.

 

4. RESPONSABILITÉ

POLYCHORE HOME 001 agit en tant qu'éditeur du site et est responsable du contenu publié. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

POLYCHORE HOME 001 ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ni des dommages liés à une incompatibilité ou à un dysfonctionnement technique.

Le site est normalement accessible à tout moment. POLYCHORE HOME 001 se réserve toutefois le droit d'en interrompre l'accès pour des raisons de maintenance technique ou de mise à jour.

Le site panosolaire.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont POLYCHORE HOME 001 ne contrôle pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

 

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur panosolaire.fr est :

POLYCHORE HOME 001, représentée par Maxime GOUPIL 60 rue François 1er, 75008 Paris contact@panosolaire.fr

Les modalités de collecte, d'utilisation et de protection de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande accompagnée d'une copie de votre pièce d'identité à :

POLYCHORE HOME 001 — Délégué à la Protection des Données 60 rue François 1er, 75008 Paris contact@panosolaire.fr

En cas de réclamation, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

 

6. COOKIES

Le site panosolaire.fr utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation et à des fins de mesure d'audience et de publicité. Les modalités d'utilisation des cookies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité & Cookies, accessible sur le site.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur, ce qui peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.

 

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site panosolaire.fr, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Dernière mise à jour : mars 2026



put here your own cookie law text